Mentions légales

Site édité par l’Institut pour la Recherche sur la Moelle épinière et l’Encéphale
© 2020 – IRME
l’IRME est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 :
25, rue Duranton
75015 PARIS

Directrice de publication : Sophie Blancho
irme@noos.fr

Le contenu est hébergé sur les serveurs de la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France,
https://www.ovh.com/fr/support/mentions-legales/

Propriété intellectuelle

Le Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle. Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de Vulcan Fine Art figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Vulcan Fine Art, en est strictement interdite.

Protection des données

Données collectées via les formulaires de contact et de don

L’IRME, en tant que responsable de traitement, respecte les principes suivants :

  • vos données sont utilisées uniquement pour des finalités explicites, légitimes et déterminées en lien avec notre mission (y compris les communications par emailing),
  • seules les données qui nous sont utiles sont collectées,
  • nous ne conservons pas vos données au-delà de la durée nécessaire pour les opérations pour lesquelles elles ont été collectées ou par la loi (telles que les prescriptions légales),
  • nous ne communiquons vos données personnelles à aucun tiers

Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi “Informatiques et Libertés” du 6 janvier 1978, directives 95/46 et 97/66), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer vos droits d’accès, de rectification et d’opposition, veuillez contacter le directeur de la Publication.
Les données saisies dans le formulaire et stockées sont effacées après un délai de 6 mois.

La sécurité de vos données

Des mesures de confidentialité
Nous nous engageons à assurer la sécurité de vos données en mettant en place une protection des données renforcée par l’utilisation de moyens de sécurisation physiques et logiques conformes aux règles de l’art et aux normes qui nous sont imposées.

Données bancaires
Les données bancaires ne sont pas traitées directement par notre site, mais par celui de la banque CMCIC.
Nous ne collectons que les informations relatives à la personne ayant effectuée le don et à son montant, dans le but de pouvoir émettre les reçus fiscaux.

Vos droits

Droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité, d’opposition et de décider du sort de vos données à votre décès
Vous disposez de droits vous permettant de :

  • accéder à vos données,
  • demander leur rectification en cas d’erreur,
  • demander leur effacement,
  • demander la limitation de leur traitement,
  • vous opposer à leur traitement,
  • définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Pour mieux connaître vos droits, rendez-vous sur le site de la CNIL (www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits).

Vous pouvez les exercer en adressant un courrier électronique à contact@irme.org ou un courrier postal à IRME, 25 rue DURANTON 75015 PARIS.

Cookies et mesure d’audience

Cookies de mesure d’audience de Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies pour aider à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et fournir d’autres services relatifs à l’activité du site ainsi qu’à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers, en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Google Analytics est compatible avec les recommandations des autorités européennes en matière de traitement des données (loi RGPD).

Finalité : Afin d’adapter notre site aux demandes de nos visiteurs, nous mesurons de manière anonyme le nombre de visites, le nombre de pages consultées ainsi que de l’activité des visiteurs sur notre site et leur fréquence de retour. Ces cookies permettent d’établir des statistiques d’analyse de la fréquentation du site.

Cookies émis par les réseaux sociaux

Attention, Désactiver ses Cookies empêchera donc toute interaction avec le ou les réseaux sociaux concernés.

Attention, la prise en compte de vos différents souhaits concernant l’usage de cookies sur le Site repose sur un Cookie ou plusieurs Cookies déterminés. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés au sein de votre terminal, nous ne saurons plus quel consentement ou quel refus vous avez émis. Cela reviendra donc à réinitialiser votre consentement et vous devrez donc à nouveau refuser le ou les Cookies que vous ne souhaitez pas conserver. De même, si vous utilisez un autre navigateur Internet, vous devrez à nouveau refuser ces Cookies car vos choix, comme les cookies auxquels ils se rapportent, dépendent du navigateur et du terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) que vous utilisez pour consulter le Site.

Vos choix concernant les cookies

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies simplement en refusant d’accepter les cookies ou en configurant les préférences de votre logiciel de navigation. Le fait de refuser les cookies peut vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site.

Sous Microsoft Internet Explorer
Choisissez le menu “Outils », puis “Options Internet”
Cliquez sur l’onglet “Confidentialité”
Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Sous Mozilla Firefox
Choisissez le menu « Outils » puis « Options »
Cliquez sur l’onglet « Vie privée »
Dans la liste déroulante « Règles de conservation » sélectionnez le niveau souhaité

Sous Google Chrome
Cliquez sur l’icône permettant d’afficher le menu des paramètres
Cliquez sur « Options »
Dans la zone “Historique”, sélectionnez “utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique”
Choisissez le niveau souhaité

Sous Safari
Cliquez dans le menu « Safari »
Cliquez sur « Préférences »
Dans l’onglet « Sécurité » sélectionnez le niveau souhaité
Mise à jour

Cette politique peut être modifiée et corrigée. Merci de la consulter régulièrement afin d’être informé des modifications apportées et de la manière dont celles-ci peuvent vous concerner.

Crédits

Conception graphique : Sophie Boscardin / itinerairgraphic.com
Réalisation : Nomades Audiovisuel
Crédits photos : IRME, Fotolia, Freepik, IStock