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    Philippe Pozzo di Borgo - Président d’honneur de l’IRME
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Assemblée générale

Procès Verbal des Délibérations

Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2015

L’Assemblée est présidée par M. Jean VECCHIERINI DE MATRA Administrateur Trésorier, Monsieur le Professeur Marc TADIE, en sa qualité de Président de l’IRME était excusé.

Participent également : Mme Rosamée MOINE LAMIRAULT, Administratrice, M. Jean-Pierre VERCAMER, représentant le Cabinet DELOITTE Commissaire aux Comptes, Mme Dorothée DAMIEN Expert comptable, représentant du cabinet EXPONENS , ainsi que Mr Roger BLANCHET, Président de l’association Combattre la Paralysie et sympathisant de l’IRME. Mme Sophie BLANCHO, Secrétaire Générale.

M. VECCHIERINI DE MATRA accueille les participants et ouvre la séance.

Puis, M. VECCHIERINI DE MATRA fait état des évolutions récentes.

La parole est donnée ensuite à M. VECCHIERINI DE MATRA, administrateur trésorier, qui procède à la lecture du rapport financier :

Année 2014

L’exercice est caractérisé par un résultat excédentaire (15 680 €).

  • Les éléments d’exploitation ont évolué à des rythmes différents :
  • Les charges d’exploitation (406.355 €) sont en baisse de 53 % par rapport à 2013.
  • Les produits d’exploitation (410 107 €) sont en baisse de 38 % par rapport à l’exercice précédent
  • Il n’y a pas de produits exceptionnels cette année contrairement à l’exercice précédent ou nous avions organisé une vente aux enchères de vins
  • Les produits financiers sont à un niveau légèrement inférieur à ceux de 2013 (9.271 € contre 11.864 €).
  • Le report de ressources non utilisées des exercices antérieurs et les engagements de subventions de recherche affectées à des laboratoires et non encore versées sont sensiblement plus élevées que ceux de l’exercice précédent (respectivement 38.702 € contre 20.788 € et 33.820 € contre 12.092 €)

L’ensemble de ces éléments aboutit à un résultat excédentaire de l’exercice de 15 680 €, contre un déficit de 168.444 € pour 2013.

Les subventions que nous recevons en faveur de la recherche constituent comme les années précédentes l’essentiel (81 %) des produits d’exploitation. D’un total de 333.404 € elles sont cependant nettement inférieures à celles de l’année précédente (565.639 €). En effet en N-1 l’association a bénéficié du soutien de la Fondation Paul Bennetot et de financements de projets par l’AFM plus importants. Pour cet exercice l’essentiel de notre financement provient de la CAF [1] American Donor Fund.

Les charges d’exploitation (dont une partie est directement liée au suivi des travaux de recherche) sont globalement en nette diminution (53 % par rapport à l’exercice précédent), consécutivement à des reliquats de subventions de 2009 versés en 2013 et à la baisse des subventions perçues pour le financement de projets.

Le poste « collecte » (dons de particuliers) est en nette diminution : 65.064 € contre 89.016 € en 2013, évolution conforme à celle constatée par de nombreuses associations.

Le total du bilan s’élève à 889.553 € à fin 2014, quasiment identique à celui de l’année précédente (885.908 €).

En raison de l’excédent de l’exercice, les fonds propres de l’association sont en légère hausse de 15.680 €, montant de l’excédent de l’exercice, passant de 155.522 € à 171.203 €.

La trésorerie de l’association a été constamment positive au cours de l’année et placée de manière totalement sécurisée. Elle s’élevait à 877.273 € au 31 décembre 2014.

Prévisions 2015

Dans un environnement de plus en plus difficile, l’Association s’efforce de fonctionner de la manière la plus économe possible afin que l’essentiel des ressources, peu aisées à obtenir, puisse être alloué au financement de la recherche.

Le renouvellement des subventions antérieures et l’obtention de nouveaux partenariats sont essentiels pour l’équilibre de l’exercice en cours et seront, une fois de plus, déterminants pour l’évolution future de notre Institut.

M. VERCAMER, représentant le Cabinet Deloitte, Commissaire au compte, rend compte de l’audit des comptes réalisés par ledit Cabinet, qui fait état de l’établissement du rapport spécial ainsi que de l’absence de conventions réglementées au cours de l’exercice.

  • Rapport général : Ce rapport fait état de la révision des comptes annuels 2014 et précise que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice Aucune observation d’ordre comptable n’est à formuler.
  • Rapport spécial Ce rapport concerne l’établissement de conventions particulières. En l’occurrence il a été établi un rapport de carence puisqu’il n’existe aucune convention particulière.

A la lecture, il est fait état des membres du CA de l’IRME : sont discutées les démissions de M. PERAGUT et M. SOUBIELLE. M. PERAGUT représentait la FMT fondée sous l’impulsion de l’IRME, cette fondation s’étant ensuite rattachée à la faculté Aix Marseille, M. PERAGUT n’a pas souhaité renouveler son madat.
M. SOUBIELLE représentait le Fonds de Garantie GMF, pour le suivi d’une étude de cohorte TC financée par cette fondation. Au terme de cette étude, M. SOUBIELLE n’a pas souhaité renouveler son mandat.

Puis Mme BLANCHO, commentent le rapport d’activité 2014 et fait le point sur la recherche
Elle présente, une synthèse de l’activité scientifique menée au cours de l’exercice 2014.

1/ rappels sur le fonctionnement de la recherche
Les projets issus de l’Appel d’offres annuel sont évalués par deux experts du Conseil Scientifique de l’IRME.
Le Conseil Scientifique en fonction des reviews classe les projets en fonction de leur intérêt scientifique, des capacités de l’équipe à mener à bien le projet et des retombées potentielles en clinique. Ce classement est soumis au Conseil d’Administration qui autorise le financement en fonction des possibilités budgétaire de l’année.
Les subventions sont versées dans le cadre de conventions (sur une année), en deux parties : la deuxième n’étant attribuée qu’après approbation par le Directeur Scientifique de l’IRME, d’un rapport financier et scientifique à mi-parcours.
Sur justification scientifique la convention peut être prolongée d’une année.
A l’expiration de la date de la convention, les sommes non utilisées (non demandées par l’équipe) sont réattribuées.
Le directeur scientifique de l’IRME est responsable de l’évaluation de la qualité scientifique des projets menés.

L’appel d’offres permet de soutenir différentes équipes au moyen de subventions permettant le financement de doctorants, l’achat de matériel, ou le fonctionnement des laboratoires ou des services.

L’année 2014 a permis la subvention de projets IRME et de projets communs avec l’AFM, ce qui nous a permis de soutenir des équipes compétentes qui ont besoin d’un financement récurrent pour mener à bien dans la durée, des recherches le plus souvent longues et difficiles et également d’aider à la promotion d’équipes nouvelles émergentes.

RECHERCHE FONDAMENTALE

Les projets financés : ils concernent le cerveau et la moelle, les douleurs et les nouvelles techniques d’imagerie.

  • Développement de nouvelles stratégies thérapeutiques basées sur la transplantation de précurseurs neuraux humain Anne BARON – VAN EVECOOREN - CRICM U 975 – INSERM - ICM –
  • Analyse des traumatismes médullaires chez la souris par une approche multiphysique combinant IRM et biomécanique Virginie CALLOT– CRMBM/CEMEREM, UMR 7339, CNRS Faculté de médecine Marseille
  • Spatiotemporal dynamics of inflammation following cortical lesion and transplantation Afsaneh GAILLARD – INSERM U1084 Laboratoire de neurosciences expérimentales et cliniques, Poitiers
  • Synaptic interactions between sensory axons and NG2 cells after spinal cord injury in mice Jean-Marie MANGIN – INSERM UMRS 952 CNRS UMR 7224, Physiopathologie UPMC, Paris
  • Microglial contribution to scare formation and neuronal damage Olivier PASCUAL – INSERM U1028 Centre de recherché Neurosciences, Lyon
  • Combination of facial nerve reconstruction and translocator protein 18kDa (TSPO) drug ligand therapy for facial palsy Song LIU - UMR 788, INSERM Université Paris-Sud – Kremlin Bicêtre

RECHERCHE CLINIQUE

La recherche clinique est une priorité pour l’IRME qui suscite des projets et en assume la promotion.

TRAUMATISMES DU CRANE

Neural correlates of neuro-recovery after TBI : a long term study combining neuropsycological and clinical assesments with multimodal MRI
Louis PUYBASSET – LIB, Pitié Salpêtrière, Paris

Analyse quantitative de l’activité pré et post rééducation destinée aux patients traumatisés crâniens
Damien RICARD – COGNAC G, Paris

Prise en charge précoce des traumatismes crâniens légers et modérés
Nozar Aghakhani – APHP Paris / Montpellier / Rouen

Création et organisation du Centre d’Evaluation TC Bicêtre
Nozar Aghakhani – APHP Paris

TRAUMATISMES MEDULLAIRES

SPINE 2 (imagerie et électrophysiologie pathologies médullaires)
P.F. Pradat – APHP Paris

APPEL D’OFFRE

Un appel d’offres en partenariat avec l’AFM, a été lancé comme chaque année en juin sur le thème défini par le Conseil Scientifique : « Traumatismes de l’encéphale et de la moelle épinière : Mécanismes et approches thérapeutiques »

Le Conseil Scientifique, lors de sa séance du 25 octobre 2014, a procédé au classement des dossiers qui avaient préalablement été évalués par deux rapporteurs.
2 projets seront financés en 2015, projets communs avec l’AFM.

JOURNEE DES CHERCHEURS

Comme chaque année depuis 2005, les différentes équipes de recherche soutenues par l’IRME avec l’Association Française contre le Myopathies (AFM) ont présenté le 24 octobre 2014 les résultats scientifiques obtenus.
Ce bilan permet de mettre en valeur la problématique utilisée, de comprendre les progrès réalisés et de proposer des projets futurs.
Cette journée ouverte à un public scientifique permet des échanges et des rencontres, toujours dans l’optique de susciter des projets menés par différentes équipes qui réuniraient leurs compétences.

COMMUNICATION

 Spot publicitaire

Un spot de 30 secondes a été réalisé gracieusement par une société de production (Fighting Fish) : une demande de diffusion a été soumise à la SNPTV et plusieurs chaînes de télévision ont donné leur accord pour la diffusion.

Mécénat

Plusieurs associations ont organisé des manifestations au profit de l’IRME (Progolf, Tous pour Malou, Titoine, Combattre la Paralysie).


Puis M. VECCHIERINI DE MATRA met aux voix les résolutions suivantes :

1ère résolution : Rapport moral et financier / comptes annuels - exercice 2014

l’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport moral et financier du Conseil d’administration, pris connaissance des comptes 2014 et entendu lecture des rapports du Commissaires aux comptes, l’Assemblée générale ordinaire approuve le rapport moral et financier ainsi que les comptes annuels de l’association et décide d’affecter le résultat au compte « report à nouveau ».

Elle donne quitus au Président, au Trésorier et à l’ensemble des Administrateurs pour l’exécution de leur mandat pendant ledit exercice.

Résolution adoptée à l’unanimité

2eme résolution

Après avoir entendu lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes, l’Assemblée Générale prend acte de l’absence de conventions réglementées au cours de l’exercice.

Résolution adoptée à l’unanimité

3ème résolution : Budget

L’Assemblée générale ordinaire approuve le projet synthétique de budget 2015 présenté par le Conseil.

Résolution adoptée à l’unanimité

4ème résolution : Nomination d’un nouvel administrateur

L’Assemblée générale ordinaire nomme M. Michel de TAPOL pour une durée de trois années venant à expiration lors de l’Assemblée générale qui statuera sur les comptes de l’exercice 2017.

Résolution adoptée à l’unanimité

5ème résolution : Accomplissement des formalités légales

Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour l’accomplissement des formalités légales.

Résolution adoptée à l’unanimité

Plus aucune question n’étant proposée et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Président déclare la séance levée à 19 heures.

De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procès-verbal qui, après lecture, a été signé par le Trésorier.

M. Jean VECCHIERINI DE MATRA
Trésorier


(PDF - 220.6 ko)
pv_ag_2015.pdf

Procès Verbal des Délibérations - IRME

Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 2015


[1CAF : Charities Aid Fondation